I. Informations Éditoriales et Direction de l'Association
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du portail officiel de l'association VOZALTA l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi. Le propriétaire et éditeur exclusif du site internet est l'association VOZALTA, Association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901, enregistrée sous le numéro RNA W363000660 et le numéro Siren d'établissement 850 223 413 auprès de la Préfecture de l'Indre (Châteauroux). Le Directeur de la Publication et Président en exercice de l'association est M. Rohim Molla.
II. Hébergement Officiel et Neutralité Commerciale
Conformément aux exigences légales de transparence, l'hébergement du site est assuré par un prestataire hautement qualifié garantissant une continuité absolue de l'accès à nos ressources éducatives et informations institutionnelles. Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com). Le site internet de l'association remplit exclusivement des objectifs statutaires d'utilité publique, est exempt de toute fonction commerciale directe ou indirecte et ne propose à la vente aucun service ou bien marchand. Tout contenu informatif proposé y est dispensé à titre gratuit au bénéfice exclusif de nos parties prenantes ruraux et citoyens.
III. Propriété Intellectuelle, Droits de Reproduction et Transparence Financière
L'association VOZALTA est propriétaire exclusive des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le portail d'information, notamment les textes détaillés d'analyse éthologique, la charte graphique et les photographies d'étude. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le procédé ou le support utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable du Directeur de la Publication. Les exceptions à ce principe concernent les ressources éducatives expressément indiquées comme téléchargeables gratuitement au format PDF pour un usage exclusivement pédagogique ou d'information civique sans caractère mercantile.